Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU BLANC ROUTE B B R
FRANCE ETOILE TRANSPORTS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95556966
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque BLEU BLANC ROUTE B B R

Déposée le 7 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU BLANC ROUTE B B R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS domicilié(e) Rue de la Grande Epine ZI, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 285 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque BLEU BLANC ROUTE B B R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU BLANC ROUTE B B R est expirée depuis le 7 février 2005.

FRANCE ETOILE TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : S FRET SECURISE , EUROPE ETOILE F.E.T. , FRANCE-ETOILE , EUROPE ETOILE TRANSPORTS F.E.T. , "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" , FRANCE ETOILE TRANSPORT , BLEU BLANC ROUTE B.B.R. , PTE , FRANCE-ETOILE-EXPRESS , FRANCE ETOILE


FRANCE ETOILE TRANSPORTS S.A.R.L. - Rue de la Grande Epine ZI, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 324285689


Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Transports de toutes marchandises par tous moyens Entreposage